AF PATRIMOINE

GROUPE ALMA FRANCE S.A.

Présentation de la marque AF PATRIMOINE

Déposée le 5 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ALMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AF PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ALMA FRANCE domicilié(e) 8 RUE BOULAN,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 424 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alban MAURIAL GROUPE ALMA FRANCE domicilié(e) 8 RUE BOULAN,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque AF PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AF PATRIMOINE est expirée depuis le 5 juillet 2015.

GROUPE ALMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DES VIGNES , AQUASENSA , GOLF MEDOC ATLANTIQUE , L'EXCEPTION POUR PATRIMOINE , ESTIVEL , EDEN SUITES , VILLA SUITES , VITA HOTEL , BELLAVISTA PARC , GROUPE ALMA FRANCE