Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBA COLA
GROUPE ALBERT Ier Société de droit du Luxembourg

Numéro de dépôt :
3222711
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2013
CUBA COLA de GROUPE ALBERT Ier

Présentation de la marque CUBA COLA

Déposée le 28 avril 2003 par la société étrangère GROUPE ALBERT Ier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUBA COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la société étrangère GROUPE ALBERT Ier domicilié(e) 38, avenue du X Septembre,L-2550 Luxembourg GDL - L-2550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CUBA COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBA COLA est expirée depuis le 28 avril 2013.

GROUPE ALBERT Ier a également déposé les autres marques suivantes : PASTA GELATI E BASTA , MONACO COLA


GROUPE ALBERT Ier Société de droit du Luxembourg - 38, avenue du X Septembre,L-2550 Luxembourg GDL - L-2550 - France


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure et poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de chocolat ou de cacao ; biscuiterie ; chocolat ; vanille ; gommes à mâcher (chewing-gum) . Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons gazeuses et notamment limonades et sodas.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.