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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alban Ballester
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Evidence Cours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Evidence Cours
Groupe Alban Ballester, SAS

Numéro de dépôt :
3805529
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
Evidence Cours de Groupe Alban Ballester

Présentation de la marque Evidence Cours

Déposée le 10 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alban Ballester auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Evidence Cours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alban Ballester domicilié(e) 5 avenue Paul Verlaine - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 800 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Sars Gabrielle, Avocat à la Cour domicilié(e) le Bonnel 20 rue de la Villette - 69328 - LYON Cedex 03 - France.

La marque Evidence Cours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evidence Cours est expirée depuis le 10 février 2021.


Groupe Alban Ballester, SAS - 5 avenue Paul Verlaine - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 492800016


de Sars Gabrielle, Avocat à la Cour - le Bonnel 20 rue de la Villette - 69328 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Publications imprimées ; manuels scolaires ; manuels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; cours à domicile ; cours particuliers ; cours collectifs ; soutien scolaire ; instruction ; enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.