Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTINENTAL EDISON
Groupe AIT YALA K et S SARL

Numéro de dépôt :
3608361
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2018
CONTINENTAL EDISON de Groupe AIT YALA K et S

Présentation de la marque CONTINENTAL EDISON

Déposée le 30 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe AIT YALA K et S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTINENTAL EDISON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe AIT YALA K et S domicilié(e) 20 RUE DU MOULIN,45220 SAINT GERMAIN DES PRES - 45220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 528 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe AIT YALA K et S domicilié(e) 20 RUE DU MOULIN,45220 SAINT GERMAIN DES PRES - 45220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINENTAL EDISON est expirée depuis le 30 octobre 2018.

Groupe AIT YALA K et S a également déposé les autres marques suivantes : CONTINENTAL EDISON


Groupe AIT YALA K et S SARL - 20 RUE DU MOULIN,45220 SAINT GERMAIN DES PRES - 45220 - France - SIREN 444528970


Groupe AIT YALA K et S - 20 RUE DU MOULIN,45220 SAINT GERMAIN DES PRES - 45220 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 10 décembre 2009 - Concession de licence n°511770 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 19 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558158 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Inscription le 9 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610843 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Machines à laver. Cuisinières électrique ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Panneaux et capteurs solaires ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Congélateurs. Réfrigérateurs. Fours à micro ondes. Climatiseurs. Ampoules basses consommations.