Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERTIO
GROUPE AINES SERVICE (SA)

Numéro de dépôt :
1741891
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/1999

Présentation de la marque TERTIO

Déposée le 11 août 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AINES SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERTIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AINES SERVICE domicilié(e) 4 rue Pasteur, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge AGZIKARIAN - France.

La marque TERTIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTIO est expirée depuis le 11 août 1999.

GROUPE AINES SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : AINES VOYAGES , LES AINES RURAUX E ECOCARTE , "CERIS" , AIRTEL , DECOUVERTE DES PROVINCES DE FRANCE 96-97 , AUDIGEST , GUIDE TOURISTIQUE FRANCE 97 LE PETIT GUIDE DES AINES , AINES VOYAGES


GROUPE AINES SERVICE (SA) - 4 rue Pasteur, 75011 PARIS - France


Serge AGZIKARIAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03

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