Indice de confiance numérique & santé le baromètre de la e-Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Indice de confiance numérique & santé le baromètre de la e-Santé
GROUPE AEF, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3956822
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
Présentation de la marque Indice de confiance numérique & santé le baromètre de la e-Santé
Déposée le 29 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE AEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Indice de confiance numérique & santé le baromètre de la e-Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE AEF domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 899 381 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Indice de confiance numérique & santé le baromètre de la e-Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956822.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Indice de confiance numérique & santé le baromètre de la e-Santé est expirée depuis le 29 octobre 2022.
GROUPE AEF, société par actions simplifiée - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France - SIREN 483899381
DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Etudes de marché ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ;
Télécommunications ; services de transmission d'images, de messages, de données, de fichiers audio, vidéo, par tout moyen de télécommunication, y compris Internet ; services d'accès à des bases de données, à des réseaux informatiques, à des plateformes Internet, à des plateformes mobiles, à des centres serveurs informatiques délocalisés ;
Formation ; éducation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'ateliers de travail concernant notamment la santé et la médecine, la médecine à distance, par téléphone, la surveillance médicale à distance, les consultations médicales à distance, les dispositifs médicaux permettant la communication entre le patient et le médecin, les prescriptions médicales par voie électronique, la sécurisation et la confidentialité des données médicales, relatives à la santé, les échanges de données médicales notamment par l'Internet, à haut débit et à très haut débit, en ligne, accessibles par le biais d'une plateforme Internet, de centres serveurs informatiques de données, de plateforme mobile, d'un portail Internet, utilisables par tout type d'ordinateurs, par téléphone portable, par tablettes ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition électronique de livres et de revues ; publications de livres ;
Evaluation, estimation, étude et recherche dans les domaines scientifiques, technologiques, dans le domaine médical et de la santé, à contenu hautement technologique ;
Services médicaux ; assistance médicale, assistance hospitalière, notamment par téléphone, par Internet, par le biais de tout moyen de communication et de télécommunication.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Indice de confiance numérique & santé le baromètre de la e-Santé"