Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MITONNADES
GROUPE ADRIEN (SA)

Numéro de dépôt :
95591307
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque LES MITONNADES

Déposée le 4 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ADRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MITONNADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ADRIEN domicilié(e) AEROPOLE - RUE CHARLES LINDBERGH, 44340 BOUGUENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 550 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ADRIEN DEPARTEMENT MARKETING ET DEVELOPPEMENT - France.

La marque LES MITONNADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MITONNADES est expirée depuis le 4 octobre 2005.

GROUPE ADRIEN a également déposé les autres marques suivantes : La crevette française du Pacifique , ADRIEN , Tradition Marine , Adrien , ADRIEN , La Française du Pacifique , LES GRILLADES DU PECHEUR


GROUPE ADRIEN (SA) - AEROPOLE - RUE CHARLES LINDBERGH, 44340 BOUGUENAIS - France - SIREN 311550370


GROUPE ADRIEN DEPARTEMENT MARKETING ET DEVELOPPEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Produits à base de produits de la mer, viandes, volailles, légumes et fruits frais surgelés.Plats cuisinés destinés à la consommation humaine

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.