Présentation de la marque Institut supérieur d'ostéopathie de Champagne
Déposée le 20 octobre 2010 par l'association loi 1901 Groupe ADPS (AADPSFP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Institut supérieur d'ostéopathie de Champagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 Groupe ADPS (AADPSFP domicilié(e) 18 avenue des Lombards - 10009 - TROYES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 350 203 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe ADPS (AADPSFP) domicilié(e) 18 avenue des Lombards - 10009 - TROYES CEDEX - France.
La marque Institut supérieur d'ostéopathie de Champagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe ADPS (AADPSFP), Association loi 1901 - 18 avenue des Lombards - 10009 - TROYES CEDEX - France - SIREN 780350203
Groupe ADPS (AADPSFP) - 18 avenue des Lombards - 10009 - TROYES CEDEX - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
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