Institut d'Ostéopathie de Troyes en Champagne (I.O.T.C.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Institut d'Ostéopathie de Troyes en Champagne (I.O.T.C.)
GROUPE ADPS (AADPSFP), Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3780304
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2020
Présentation de la marque Institut d'Ostéopathie de Troyes en Champagne (I.O.T.C.)
Déposée le 5 novembre 2010 par l'association loi 1901 GROUPE ADPS (AADPSFP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Institut d'Ostéopathie de Troyes en Champagne (I.O.T.C.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE ADPS (AADPSFP domicilié(e) 18 avenue des Lombards BP 1065 - 10009 - TROYES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 350 203 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ADPS (AADPSFP) domicilié(e) 18 avenue des Lombards BP 1065 - 10009 - TROYES CEDEX - France.
La marque Institut d'Ostéopathie de Troyes en Champagne (I.O.T.C.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ADPS (AADPSFP), Association loi 1901 - 18 avenue des Lombards BP 1065 - 10009 - TROYES CEDEX - France - SIREN 780350203
GROUPE ADPS (AADPSFP) - 18 avenue des Lombards BP 1065 - 10009 - TROYES CEDEX - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
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