Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTEMIS GROUP
GROUPE ADG - ARTEMIS, SAS

Numéro de dépôt :
4047407
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTEMIS GROUP de GROUPE ADG - ARTEMIS

Présentation de la marque ARTEMIS GROUP

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ADG - ARTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEMIS GROUP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ADG - ARTEMIS domicilié(e) 150 rue du Docteur Schaffner - 62221 - Noyelles sous lens - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 075 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ADG - ARTEMIS, Mlle Delphine STASKOWIAK domicilié(e) 150 rue du Docteur Schaffner - 62221 - Noyelles sous lens - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROUPE ADG - ARTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : ARTEMIS MOBILE SECURITY , ARTEMIS EVENTS , ARTEMIS SECURITY , ARTEMIS TECHNOLOGY , ARTEMIS TRAINING , ARTEMIS CONSULTING , ARTEMIS INTERNATIONAL


GROUPE ADG - ARTEMIS, SAS - 150 rue du Docteur Schaffner - 62221 - Noyelles sous lens - France - SIREN 529075194


GROUPE ADG - ARTEMIS, Mlle Delphine STASKOWIAK - 150 rue du Docteur Schaffner - 62221 - Noyelles sous lens - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633073 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

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