Déposée le 18 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO domicilié(e) Rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 200 913 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SENSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ADEO, Société anonyme - Rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 358200913
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 29 novembre 2012 - Retrait partiel n°589590 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Appareils d'éclairage et luminaires tous intégrés dans des miroirs de salle de bains ou des meubles de salle de bains ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires et notamment baignoires balnéo ; douches ; installations de sauna ; toilettes (W-C) ; abattants et sièges de toilettes (W-C) ; robinetterie pour installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Meubles et notamment meubles de salles de bains, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; tablettes de rangement ; coffres et paniers non métalliques et notamment coffres et paniers à linge ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pailles de fer ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dent ; porte-verre à dent ; porte brosses à dents ; porte-savon ; porte-serviettes ; dérouleurs et porte rouleaux pour papier hygiénique ; porte-balais de toilettes (W-C) ; pots à balais de toilettes (W-C) et serviteurs pour les toilettes (W-C) ; distributeurs de savon ; vases non en métaux précieux ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs non en métaux précieux ; poubelles ;
Tissus à usage textile ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; rideaux et rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; descentes de bains (tapis) ; tapis antiglissants.
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