Déposée le 15 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-16 du 21 avril 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO domicilié(e) 135 rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 200 913 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SENSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ADEO, société anonyme - 135 rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 358200913
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Inscription le 24 juillet 2006 - retrait partiel n°437670 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 3 juillet 2006 - retrait partiel n°436320 - Publication au BOPI 2006-07-03
Inscription le 26 janvier 2007 - renonciation partielle n°449626 - Publication au BOPI 2007-01-26
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2016 n°2612735 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-14
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson (à l'exclusion des appareils automatiques pour la préparation et le débit de boissons chaudes et froides et des distributeurs automatiques de café et de thé), de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; luminaires ; appareils ou installations de climatisation ; baignoires ; douches ; installations de sauna ; robinetterie pour installations sanitaires. (à l'exception des parties de machines ou de moteurs et des robinets de tonneaux).
Meubles et notamment meubles de salles de bains, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux.
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dent ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux vases non en métaux précieux ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums bougeoirs non en métaux précieux ; poubelles.
Tissus à usage textile ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles
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