Marque enregistrée - Marque en vigueur

O
GROUPE ADEO

Numéro de dépôt :
4424402
Date de dépôt :
31/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2028
O de GROUPE ADEO

Présentation de la marque O

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par GROUPE ADEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est GROUPE ADEO domicilié(e) 135 rue Sadi Carnot - 59790 - RONCHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

GROUPE ADEO a également déposé les autres marques suivantes : DEXTER , LEROY MERLIN , LEROY MERLIN , MAT AUTHENTIQUE , LEXMAN , SCANDI FURNITURE , NATERIAL , PLANETE EN VIE , AXTON , C'EST MOI QUI L'AI FAIT ZE FABRIK


GROUPE ADEO - 135 rue Sadi Carnot - 59790 - RONCHIN - France


CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Inscription le 4 décembre 2018 - Retrait partiel n°739690 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; diffusion d'annonces publicitaires; gestion de fichiers informatiques; services de réponses téléphoniques; saisie de données informatiques; location de matériel publicitaire; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; location de machines à écrire; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour la purification de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles), ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêts], colles pour papiers peints et revêtements muraux, carrelages et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, sels pour la coloration des métaux, réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, détartrants pour bassins, couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, colorants pour la lessive et le blanchissage, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir , abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette), substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbants, algicides, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, éléments de construction métalliques, constructions métalliques transportables ou non, monuments métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie métallique, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, couvertures de toits et toitures métalliques, tuiles métalliques, charpentes métalliques, cloisons métalliques, panneaux de construction métalliques, escaliers et rampes d'escalier métalliques, carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques, portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques, blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, planchers métalliques, lattes métalliques, barres de seuil métalliques, escaliers métalliques, gouttières métalliques, clôtures, grilles et grillages métalliques, barreaux métalliques de protection, portails et barrières métalliques, palissades métalliques, piquets métalliques, dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, coffres forts, minerais, boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques, récipients d'emballage en métal, boîtes aux lettres métalliques, boîtes métalliques pour les clés, boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain métalliques, éviers métalliques, robinets métalliques, pommes de douches métalliques, clapets métalliques, bondes métalliques, échafaudages métalliques, échelles et escabeaux métalliques, étais métalliques , objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, cheminées métalliques et leurs parties constitutives, bassins ou piscines (constructions métalliques), plongeoirs métalliques, barrières de sécurité métalliques, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis métalliques, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques, abris de jardin métalliques, pergolas métalliques, tonnelles métalliques, barnums métalliques, serres transportables métalliques, abris de voiture métalliques [carports], fil de fer barbelé, fils en acier pour antennes, patères (crochets) métalliques pour vêtements, barres d'appui métalliques, monuments funéraires métalliques, plaques d'immatriculation métalliques , poulaillers métalliques , marchepieds métalliques, silos à compost métalliques, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier , chalumeaux à gaz , machines soufflantes , dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs (machines), instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes , appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, broyeurs à ordures, broyeurs (machines) , dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores, distributeurs automatiques, outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, disques acoustiques ou optiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, bobines électriques, combinaisons, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, genouillères pour ouvriers , dispositifs de protection personnelle contre les accidents, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés , talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes, électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines , jets d'eau ornementaux, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jours, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, radiateurs sèche-serviettes, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires à conversion thermique (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches , toilettes (WC), abattants de toilette [WC], sièges de toilette [WC] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables , stores (pare-soleil) pour automobiles , cale-tête pour sièges de véhicules , porte-enfants pour bicyclettes , sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) , ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, sacs de rangement pour coffres de voiture, métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire , joaillerie, bijouterie, pierres précieuses , horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi- ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, colle, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, bacs à peinture, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, films pour l'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sacs à gravats en papier ou en matières plastiques , boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pots en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi- ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, papiers et tissus isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, bandes isolantes , isolants pour câbles, produits calorifuges, clapets en caoutchouc, cordons en caoutchouc, anneaux en caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier , coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits " vanity cases ", colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, matériaux de construction non métalliques, éléments de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions non métalliques transportables ou non, monuments non métalliques, clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques, palissades, canisse et brise vue non métalliques , tonnelles non métalliques, garages et carports (abris de voiture) non métalliques, échafaudages non métalliques, cheminées non métalliques et leurs parties constitutives, boîtes aux lettres en maçonnerie, tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques, charpentes non métalliques, poutres non métalliques, cloisons non métalliques, panneaux de construction non métalliques, escaliers et rampes d'escalier non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques, portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles, planchers non métalliques, lattes non métalliques, parquets, lambris, barres de seuil non métalliques, gouttières non métalliques, barreaux non métalliques de protection, palissades non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), cabines de bain non métalliques, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, bois de construction, bois d'oeuvre, bois mi- ouvrés, bois façonnés, bois de placage, boiseries, panneaux décoratifs non métalliques, bassins ou piscines (constructions non métalliques), plongeoirs non métalliques, barrières de sécurité non métalliques, monuments funéraires non métalliques, chaux, abris de jardin non métalliques, caillebotis non métalliques, serres transportables non métalliques, poulaillers non métalliques, puits non métalliques, silos à compost non métalliques, bordures de jardin non métalliques, poteries de jardin en terre cuite, grès pour la construction, éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir corniches, moulures, meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits et notamment lits pliants, literie (à l'exception du linge de lit), objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, commodes, coussins, poufs, armoires, étagères, armoires à pharmacie, rayonnages, vitrines (meubles), récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), stores d'intérieur à lamelles, panneaux japonais (mobilier), tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, embrasses non en matières textiles, tringles de tapis d'escaliers, paravents (meubles), portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, portes de meubles, tiroirs, plans de travail et crédences , revêtements amovibles pour éviers, mobiles (objets pour la décoration), porte-serviettes (meubles), poignées et boutons de portes non métalliques, portemanteaux (meubles), paniers non métalliques, garde-manger (non métalliques), corbeilles en osier, porte-parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, échelles en bois ou en matières plastiques, établis non métalliques, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves, dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, clapets de conduites d'eau (en matières plastiques), bacs et composteurs à déchets non métalliques, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs , tables, commodes et plans à langer, arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), liteaux (baguettes) d'encadrement, placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, roulettes de meubles (non métalliques), coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, marchepieds non métalliques, établis métalliques, barres d'appui non métalliques, tours de lit (textile), clapiers métalliques, clapiers non métalliques, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, tableaux accroche-clefs, auges à mortier (non métalliques), enseignes en bois ou en matières plastiques, marchepieds non métalliques, charnières non métalliques, serrures non métalliques (autres qu'électriques), rivets non métalliques, chevilles non métalliques, écrous non métalliques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), cendriers, vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts , objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents , brosses et balais de toilette [WC], porte-brosses à WC, vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, poubelles, poteries, vases, vasques, pots à fleurs, bacs à fleurs, colonnes, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébés, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, rats et souris, aquariums d'appartement , étendoirs à linge, boutons de portes en porcelaine ou en verre, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), câbles non métalliques , sangles d'attache non métalliques, hamacs , stores d'extérieur en matière textile, voiles d'ombrage, copeaux et sciures de bois, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, câbles non métalliques, tissus à usage textile, tissus élastiques, couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (dessus de lit), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages (rideaux), embrasses en matières textiles, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières (rideaux), textiles non tissés, revêtements de meubles en matières textiles, tabliers, gigoteuses pour enfants, dentelles et broderies, rubans et lacets , boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, dalles, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures), revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis anti glissants, sous-tapis, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), mobiles musicaux (jouets), peluches (jouets), tapis d'éveil (jouets), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres (végétaux) et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration, aliments pour animaux, malt ;

Services de construction et de réparations; services d'installation de machines, d'appareils électriques, de dispositifs d'alarme anti-vol et anti-incendie, d'appareils et de systèmes de chauffage, de ventilation, de climatisation, de réfrigération, d'équipements de cuisine et de salle de bain, de vitres, de portes, de fenêtres, de cloisons, d'entrepôts, d'échafaudages; construction d'édifices; services de menuiserie et de fumisterie, de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de couverture ; construction de travaux publics; location d'outils et de matériels de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines à nettoyer, de machines de chantier; location d'outils, à savoir d'outils pour le bricolage, le jardinage, la construction; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol et d'objets divers; ravalement de façades; désinfection, dératisation; rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation); cordonnerie; réparation et entretien d'objets divers, de mobilier, d'instruments, d'outils, de bâtiments, de locaux, de sols ;

Services de télécommunications, agences de presse et d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs; services de communication informatique (transmission); communications via un réseau informatique mondial ou Internet; transmission de messages, de données et de contenus informatiques; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); services d'alertes et de bulletins d'informations électroniques, à savoir transmission d'informations par voie électronique; mise à dispositions de forums de discussion sur Internet; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à un site Internet; fourniture d'accès à un site Internet concernant la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison; fourniture d'un site web sur l'Internet ;

Transport; location de véhicules, d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage, de garages, de galeries pour véhicules; emballage et entreposage de marchandises; informations en matière d'entreposage et de transport; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. entreposage et garde de vêtements; distribution de journaux; réservation de places pour le voyage.