Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODULAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO domicilié(e) 135 rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - Ronchin - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 200 913 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque MODULAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ADEO, société anonyme - 135 rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - Ronchin - France - SIREN 358200913
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; abris de jardin, abris à vélo, garages, carports (garages), cache poubelle, buchers et abris bûches métalliques ;
Constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; abris de jardin, abris à vélo, garages, carports (garages), cache poubelle, buchers et abris bûches non métalliques ;
Meubles ; coffres et armoires et notamment coffres et armoires de jardin ;
Jeux et jouets ; maisonnettes pour enfants (jouets).
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