Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EQUATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO domicilié(e) 135 rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 200 913 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque EQUATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ADEO, Société anonyme - 135 rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 358200913
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; bûches de ramonage ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits pour l'analyse et le traitement de l'eau ; antigels ; produits chimiques destinés à l'assainissement, à la lutte contre le tartre, à la lutte contre les dépôts, à la réduction du bruit, à la lutte contre la corrosion, au colmatage des fuites et au nettoyage des chaudières et systèmes de chauffage ; produits et tests chimiques d'analyse autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits destinés au nettoyage, au rinçage, à la stérilisation, à l'élimination des sédiments, au détartrage de chaudières, de systèmes de chauffage et d'appareils pour le traitement de l'eau ; produits détartrants et décalcifiants à usage domestique ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois à brûler ; bois de feu ; bois de chauffage y compris bois de chauffage densifié ou condensé ; briquettes de bois ; briquettes combustibles ; allume-feu ; copeaux de bois pour l'allumage ; bande de papier pour l'allumage ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; minerais ; échelles métalliques ; éviers métalliques ; boîtes à outils en métal ; sonnettes ; échafaudages métalliques ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; capuchons et mitres de cheminées métalliques ; paniers métalliques notamment paniers à bûches ; garde-feu métalliques ; garde cendre ; planchers métalliques ; plaques métalliques de protection du sol ; conduits métalliques d'installations de ventilation et climatisation ; conduits métalliques de chauffage central ; kits de fixation métalliques pour chauffe-eau ; réservoirs en métal ; chenets ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; soufflets pour cheminée [instruments à main] ; tisonniers ; pelles, pinces et pics ; serviteurs de cheminée ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de réglage de température, d'humidité, de lumière et d'éclairage ; thermostats ; prises électriques ; interrupteurs électriques ; panneaux solaires ;
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau chaude et froide ; installations sanitaires ; robinetterie ; appareils de fumisterie ; chauffe-eau ; chaudières ; pompes à chaleur ; radiateurs [chauffage] ; robinets thermostatiques pour radiateurs ; poêles à bois ; appareils et installations de climatisation ; dispositifs d'évacuation d'eau ; barbecues ; jets d'eau ornementaux ; capteurs solaires ; filtres pour l'eau potable ; lavabos ; bidets ; baignoires ; douches et cabines de douche ; toilettes [W-C] ; chasses d'eau ; cheminées d'appartement et inserts ; hottes aspirantes ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; cartouches filtrantes pour appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; chapeaux de toiture ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grilles de foyers ; grilles d'aération pour cheminées ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants thermiques et notamment laine de roche, laine de mouton, laine de lin, laine de chanvre, laine minérale (isolant), laine de scorie (isolant), fibres ou laine de verre pour l'isolation ; bandes isolantes, bandes auto-adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; produits calorifuges, caoutchouc brut ou mi-ouvré, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; clapets en caoutchouc ; enduits isolants ; feuilles métalliques isolantes ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibre de verre pour l'isolation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments à l'exception des peintures, vernis et laques ; papier isolant ; matières isolantes et isolants à l'exception des peintures, vernis et laques ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation à l'exception des peintures, vernis et laques ; gants, rubans et tissus isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; anneaux isolants en polystyrène expansé ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits mi-ouvrés en matières plastiques, y compris en polystyrène expansé ou en polyuréthane ; feuilles en matières plastiques pour la construction, y compris écrans de sous-toitures en chlorure de polyvinyle ; films en matières plastiques pour l'isolation et pour l'étanchéité ; pare-pluie en matières plastiques ; pare-vapeur en matières plastiques. Tuyaux flexibles non métalliques notamment tuyaux flexibles d'alimentation en eau et autres liquides, tuyaux flexibles d'alimentation en gaz, tuyaux flexibles d'évacuation d'eau et autres liquides, tuyaux flexibles d'évacuation d'air et de fumée ; joints de vitres de cheminées, d'inserts et de poêles ; joints pour l'étanchéité des portes de cheminées, d'inserts et de poêles ;
Bois de construction, bois de sciage, bois propre à être moulé, verre isolant (construction), matériaux et éléments de construction non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, papier de construction, revêtements de parois (construction) non métalliques, conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, kits de fixation non métalliques pour chauffe-eau ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, cheminées non métalliques et leurs parties constitutives, manteaux de cheminées, capuchons et mitres de cheminées non métalliques, rallonges et tuyaux de cheminées non métalliques ; plaques de sol non métalliques ;
Paniers non métalliques et notamment paniers à bûches ; écrans et pare-feu de cheminées ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; balais et balayettes ; matériel de nettoyage ; porte-serviettes ; anneaux et barres porte-serviettes ; porte-savon ; porte-éponges ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ;
Copeaux de bois, sciure de bois.
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