Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DELINIA ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO domicilié(e) 135 rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 200 913 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque DELINIA ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ADEO, société anonyme - 135 rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 358200913
CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Appareils, machines et équipement pour le ménage et la cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper notamment hachoirs, mixeurs, presse-fruits, ouvre-boîtes électriques, couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils ou installations de climatisation ; robinetterie (à l'exception des robinets de tonneaux) ; éviers ;
Meubles et notamment meubles de cuisine, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; pans de boiseries pour meubles ; étagères ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes et rayons de meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) notamment presse-ail, presse-fruits non électriques, casseroles, batteries de cuisine, planches à découper, boîtes à pain ; boîtes à thé ou à café, carrousels (articles de cuisine), égouttoirs à vaisselle ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; vases et flacons non en métaux précieux ; range-couverts ; porte-éponges ; poubelles.
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