Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOCLICO
GROUPE ADEO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4004329
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2023
DECOCLICO de GROUPE ADEO

Présentation de la marque DECOCLICO

Déposée le 7 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DECOCLICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO domicilié(e) Rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 200 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DECOCLICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOCLICO est expirée depuis le 7 mai 2023.

GROUPE ADEO a également déposé les autres marques suivantes : , DEXTER , LEROY MERLIN , LEROY MERLIN , MAT AUTHENTIQUE , LEXMAN , SCANDI FURNITURE , NATERIAL , PLANETE EN VIE , AXTON


GROUPE ADEO, Société anonyme - Rue Sadi Carnot, CS 00001 - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 358200913


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampoings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles, produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la constructions métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clé ; coffres et boîtes à outils en métal ; porte-outils métalliques ; constructions métalliques ; cabines de bain métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; établis métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; porte-buches et pare-feu métalliques ; chenets ; serviteurs pour cheminée ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abri de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outillage pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, sécateurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tapis de souris ; appareils téléphoniques.

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau ; fontaines ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, veilleuses (lampes) pour enfants ; ampoules d'éclairage ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur ; poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C] et notamment abattants japonais, sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau ; installations de sauna, spas, robinetterie ; barbecues, ustensiles et accessoires de barbecues.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; brouettes.

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques et notamment horloges, cadrans solaires, réveille-matin ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux.

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches, albums, calendriers, cartes ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux, de peintres en bâtiment ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pot en papier ; ardoises pour écrire, tableaux noirs et tableaux magnétiques ; marqueurs (articles de papeterie) et effaceurs pour tableaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases » ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; sacs à bûches.

Matériaux de construction non métalliques ; éléments non métalliques pour la construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; tonnelles non métalliques ; carports (abris de voiture) non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la constructions non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métallique ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; carrelages non métalliques ; barres de seuil non métalliques ; escaliers non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre, bois mi-ouvré, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques.

Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; tablettes et étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; aménagements de placard (dressing) ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte parapluies ; porte-revues ; porte-photos ; tableaux d'affichage et tableaux magnétiques ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; coussins pour animaux de compagnie ; tables, commodes et plans à langer ; protections non métalliques pour coins de table ; bloque portes ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; arrêts de portes non métalliques ; arrêts de fenêtres non métalliques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine notamment presse-ail, presse-fruits non électriques, casseroles, batteries de cuisine, planches à découper, boîtes à pain, boîtes à thé ou à café, carrousels (articles de cuisine), égouttoirs à vaisselle, range-couverts ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; vaporisateurs à parfum ; porte-éponges ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs et jardinières (pour les plantes) ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; chandeliers ; photophores ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, pommes d'arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; mangeoires pour animaux ; tirelires.

Hamacs, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux).

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée.

Jeux, jouets ; jeux de plein air, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; jouets pour animaux domestiques.

Produit agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) et arbustes ; gazon naturel ; paillis (couverture d'humus) ; aliments pour les animaux ; plantes séchées pour la décoration.

Articles pour fumeurs, cendriers pour fumeurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services de vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampoings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, éléments métalliques pour la construction, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie métallique, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, couvertures de toits et toitures métalliques, tuiles métalliques, charpentes métalliques, cloisons métalliques, panneaux de construction métalliques, rampes d'escalier métalliques, carreaux pour la constructions métalliques et carrelages métalliques, portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques, blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, planchers métalliques, lattes métalliques, barres de seuil métalliques, escaliers métalliques, gouttières métalliques, clôtures, grilles et grillages métalliques, barreaux métalliques de protection, portails et barrières métalliques, palissades métalliques, piquets métalliques, tuyaux métalliques, dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, coffres-forts, boîtes en métaux communs, coffres et conteneurs métalliques, récipients d'emballage en métal, boîtes aux lettres métalliques, boîtes à clé, coffres et boîtes à outils en métal, porte-outils métalliques, constructions métalliques, cabines de bain métalliques, échelles et escabeaux métalliques, établis métalliques, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, cheminées métalliques et leurs parties constitutives, porte-bûches et pare-feu métalliques, chenets, serviteurs pour cheminée, bassins ou piscines (constructions métalliques), plongeoirs métalliques, barrières de sécurité métalliques, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis métalliques, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques, abri de jardin métalliques, pergolas métalliques, tonnelles métalliques, barnums métalliques, serres transportables métalliques, carports (abris de voiture) métalliques, fil de fer barbelé, patères (crochets) métalliques pour vêtements, barres d'appui métalliques, monuments funéraires métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, outillage pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, sécateurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage, sacoches conçues pour ordinateurs portables, tapis de souris, appareils téléphoniques, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, fontaines, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, veilleuses (lampes) pour enfants, ampoules, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C] et notamment abattants japonais, sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, ustensiles et accessoires de barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, brouettes, métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques et notamment horloges, cadrans solaires, réveille-matin, porte-clefs de fantaisie, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches, albums, calendriers, cartes, articles pour reliures, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, ardoises pour écrire, tableaux noirs et tableaux magnétiques, marqueurs (articles de papeterie) et effaceurs pour tableaux, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, sacs à bûches, matériaux de construction non métalliques, éléments non métalliques pour la construction, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, constructions non métalliques, clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques, tonnelles non métalliques, carports (abris de voiture) non métalliques, cheminées non métalliques et leurs parties constitutives, boîtes aux lettres en maçonnerie, tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, panneaux de construction non métalliques, rampes d'escalier non métalliques, carreaux pour la constructions non métalliques et carrelages non métalliques, portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles, planchers non métallique, lattes non métalliques, parquets, lambris, carrelages non métalliques, barres de seuil non métalliques, escaliers non métalliques, gouttières non métalliques, barreaux non métalliques de protection, palissades non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), cabines de bain non métalliques, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, bois de construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvré, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, bassins ou piscines (constructions non métalliques), plongeoirs non métalliques, barrières de sécurité non métalliques, barres d'appui non métalliques, monuments funéraires non métalliques, abris de jardin non métalliques, caillebotis non métalliques, serres transportables non métalliques, meubles, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie (à l'exception du linge de lit), objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, commodes, coussins, tablettes et étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), stores d'intérieur à lamelles, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents (meubles), portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles, aménagements de placard (dressing), pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, porte-serviettes (meubles), poignées et boutons de portes non métalliques, portemanteaux (meubles), paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, porte-revues, porte-photos, tableaux d'affichage et tableaux magnétiques, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, échelles en bois ou en matières plastiques, établis non métalliques, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, nichoirs, coussins pour animaux de compagnie, tables, commodes et plans à langer, protections non métalliques pour coins de table, bloque portes, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, arrêts de portes non métalliques, arrêts de fenêtres non métalliques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine notamment presse-ail, presse-fruits non électriques, casseroles, batteries de cuisine, planches à découper, boîtes à pain, boîtes à thé ou à café, carrousels (articles de cuisine), égouttoirs à vaisselle, range-couverts, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres récipients, vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, vaporisateurs à parfum, porte-éponges, porte-serviettes, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs et jardinières (pour les plantes), cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, chandeliers, photophores, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, pommes d'arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, rats et souris, aquariums d'appartement, mangeoires pour animaux, tirelires, tissus, couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières (rideaux), vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures), revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), mobiles musicaux (jouets), peluches (jouets), tapis d'éveil (jouets), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques, jouets pour animaux domestiques, produit agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres (végétaux) et arbustes, gazon naturel ; , paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration, articles pour fumeurs, cendriers pour fumeurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie.