Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COSY
Numéro de dépôt :
3868764
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque COSY
Déposée le 21 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ADEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COSY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ADEO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580587 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08