Présentation de la marque Champignons frais select
Déposée le 5 juillet 1999 par la société GROUPE ACTUA CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Champignons frais select » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est la société GROUPE ACTUA CONSEIL domicilié(e) 32 Rue Panneton, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 903 952 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PANHALLEUX Gérante GROUPE ACTUA CONSEIL GAC - France.
La marque Champignons frais select a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801927.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Champignons frais select est expirée depuis le 5 juillet 2009.
GROUPE ACTUA CONSEIL - 32 Rue Panneton, 49000 ANGERS - France - SIREN 409903952
Mme PANHALLEUX Gérante GROUPE ACTUA CONSEIL GAC - France
Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316864 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Papier, carton produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles carte à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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