Déposée par voie électronique le 8 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ACTICALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVAGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ACTICALL domicilié(e) 8/10 rue Mathias Hardt, L-1717 - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque NOVAGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Formation, notamment en matière informatique et informations en matière de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
Services de consultation en matière informatique ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et personnalisation de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques, location de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques, logiciel-service (SaaS), informatique en nuage ; analyse et conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateur ; création, développement et stockage de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites Web ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stockage électronique de données ; hébergement d'applications informatiques.
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