Marque expirée - Marque en non vigueur
PAXTON RESIDENCE HOTEL SPA
Numéro de dépôt :
3464708
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2016
Présentation de la marque PAXTON RESIDENCE HOTEL SPA
Déposée le 21 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ACCELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAXTON RESIDENCE HOTEL SPA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAXTON RESIDENCE HOTEL SPA est expirée depuis le 21 novembre 2016.
GROUPE ACCELIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52