Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERGIO MORETTI
GROUPE AC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1601550
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1999
SERGIO MORETTI de GROUPE AC

Présentation de la marque SERGIO MORETTI

Déposée le 18 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERGIO MORETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AC domicilié(e) 8 rue Dugommier, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SERGIO MORETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERGIO MORETTI est expirée depuis le 18 juillet 1999.

GROUPE AC a également déposé les autres marques suivantes : SERGIO MORETTI , SERGIO MORETTI , LES INDIENS DE ZOTI


GROUPE AC, société anonyme - 8 rue Dugommier, 75012 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

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