Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERGIO MORETTI
GROUPE AC

Numéro de dépôt :
1104436
Date de dépôt :
07/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SERGIO MORETTI

Déposée le 7 août 1979 par GROUPE AC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SERGIO MORETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPE AC, domicilié(e) société anonyme, 8, rue Dugommier, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque SERGIO MORETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SERGIO MORETTI est expirée depuis le 7 août 1989.

GROUPE AC a également déposé les autres marques suivantes : SERGIO MORETTI , SERGIO MORETTI , LES INDIENS DE ZOTI


GROUPE AC - société anonyme, 8, rue Dugommier, 75012 PARIS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010

Chaussures.