Déposée le 9 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAILOR MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE AB domicilié(e) 132 Avenue du Président Wilson,93210 LA PLAINE ST DENIS (dossier no 2288507) - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 339 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2288507) - 75008 - France.
La marque SAILOR MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AB Société par actions simplifiée - 132 Avenue du Président Wilson,93210 LA PLAINE ST DENIS (dossier no 2288507) - 93210 - France - SIREN 309967339
CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2288507) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Inscription le 9 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190485 - Publication au BOPI 1995-10-09
Inscription le 10 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295292 - Publication au BOPI 2000-02-10
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2005 n°2288507 - Publication au BOPI 2005-05-18
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Jeux-jouets papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; Photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, articles de bureaux (à l'exception des meubles), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAILOR MOON"
