Déposée le 19 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE 361
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLARICIO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE 361 domicilié(e) 50 COURS FRANKLIN ROOSEVELT - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 259 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE 361 domicilié(e) 50 COURS FRANKLIN ROOSEVELT - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE 361, SAS - 50 COURS FRANKLIN ROOSEVELT - 69006 - LYON - France - SIREN 380259044
GROUPE 361 - 50 COURS FRANKLIN ROOSEVELT - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530033 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17
Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530035 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17
Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530034 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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