Marque enregistrée - Marque en non vigueur

01NET
Groupe 01, SAS

Numéro de dépôt :
3830502
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021
01NET de Groupe 01

Présentation de la marque 01NET

Déposée le 11 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe 01 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 01NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe 01 domicilié(e) 12, rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe 01 domicilié(e) 12, rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France.

La marque 01NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 01NET est expirée depuis le 11 mai 2021.

Groupe 01 a également déposé les autres marques suivantes : 01 BET , 01 INFORMATIQUE BUSINESS & TECHNOLOGIES , NEXTINTERACTIF , IT FOR BUSINESS , e-achat , Electronique , NEXTINTERACTIVE , TEMPS REEL le magazine de l'informatique , ELECTRONIQUE INTERNATIONAL HEBDO , ELECTRONIQUE INTERNATIONAL Hebdo


Groupe 01, SAS - 12, rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France


Groupe 01 - 12, rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 24 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584937 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 11 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°625387 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-11

Appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, le contrôle, l'affichage ou la transmission des informations, du son et des images ; supports de données, supports de données magnétiques, optiques ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts. Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux. Publications électroniques. Bases de données informatiques. Annuaire électronique ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale et notamment par le biais d'Internet ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers notamment dans les domaines du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique) ; consultation professionnelle d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques et notamment gestion de fichiers clients ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, recherche commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail, par correspondance et en ligne, de publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications, de produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, photographies, calendriers, agendas, affiches et posters ; conseil dans tous les domaines du marketing et du marketing interactif ;

Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) notamment dans le secteur de l'économie et de la finance ; services de télécommunication et de transmission de données et notamment transmission par paquets, réseaux locaux urbains et interurbains, réseaux d'interconnexion, messageries électroniques et informatiques ; échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs, téléphones et centres serveurs ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de communication ; service de courrier électronique ; services de messagerie électronique, téléphonique et télématique ; services de transmission d'information par voie télématique et podcast ; transmission de télécopies et transmission de télécopies par téléphone ; communication et télévision par câble et par satellite ; communication et transmission d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et/ou par téléphone et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de réseaux informatiques, téléphoniques ou optiques ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données ; tous ces services appliqués aux secteurs des communications et notamment de la communication mobile et par tout médium, notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ;

Education ; formation dans le domaine de l'économie et de la finance ; divertissement ; location de bandes vidéo ; productions de films sur bande vidéo ; location de films cinématographiques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; organisations de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé et sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; services d'imprésarios ; prêts de livres ; publication de livres ; services de loisirs ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision ; publication de textes (autres que publicitaires) ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; planification de réception (divertissement) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; organisation de bals, organisation et conduite de concerts ; services de discothèques ;

Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, a savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences de droits d'auteur, gérance de droits d'auteur et de droits voisins, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données, de bases de données et de logiciels ; étude de projets techniques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanner, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; réalisation (conception) dans les domaines de la radio et de la télévision, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs.