Déposée le 7 octobre 2005 par GROUPDIGITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIGITAL-SHOP.FR »
Le déposant est GROUPDIGITAL domicilié(e) 2 rue Jean Monnet,02000 LAON - 02000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A & C Associés Maître Jean-Luc CHEVALIER Avocat à la Cour d'Appel de PARIS domicilié(e) 4, rue Cambon,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPDIGITAL - 2 rue Jean Monnet,02000 LAON - 02000 - France
Cabinet A & C Associés Maître Jean-Luc CHEVALIER Avocat à la Cour d'Appel de PARIS - 4, rue Cambon,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images : supports d'enregistrements magnétiques ou numériques, disques, accoustiques, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, appareils de jeux vidéos conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, programmes informatiques et logiciels de toutes sortes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération : du séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Ustensile pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, gestion de services commun (commercial, administratifs techniques et informatique) au profit des adhérents du groupe à savoir : aide à la direction des affaires. Vente en ligne sur un réseau informatique de produits électroniques grand public et électroménagers, tels que chaînes haute fidélité, bande, vidéo, appareils de télévision, appareils de radio et audio, appareils de téléphonie, ordinateurs, appareils photographiques. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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