Marque enregistrée - Marque en non vigueur

[email protected] Expertise Distance
GROUPAMA SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3216644
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2013
E@D Expertise Distance de GROUPAMA

Présentation de la marque [email protected] Expertise Distance

Déposée le 21 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « [email protected] Expertise Distance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA domicilié(e) 8/10, rue d'Astorg, ,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 115 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque [email protected] Expertise Distance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [email protected] Expertise Distance est expirée depuis le 21 mars 2013.

GROUPAMA a également déposé les autres marques suivantes : FINAMA , SYNERGAN , SECURITE PATRIMOINE , PARTENÈLIO , Maison de la Vigne et du Vin de France , SICAVIE , GARASSUR , EN CHOISISSANT GROUPAMA, ON FAIT BIEN PLUS QUE S'ASSURER , CRÉER-SON-ASSOCIATION.COM , Trimaran Groupama


GROUPAMA SA (Société Anonyme) - 8/10, rue d'Astorg, ,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 343115135


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; films, diapositives, cassettes audio et vidéo, montages audiovisuels, programmes audiovisuels, programmes d'ordinateurs, banques de données, support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques optiques compacts, disque compacts (audio-vidéo) . Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, consultation professionnelle d'affaires, investigations pour affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimations en affaires commerciales, service d'audit dans le domaine commercial. Assurances, affaires financières et bancaires, gestion de contrats d'assurances, conseils en matière d'assurances, contrats d'assurances, services de souscription d'assurances, épargne, placements, courtage en assurances, services de conseils, d'informations, de renseignements concernant les produits d'assurances pour automobiles, consultations en matière d'assurances, consultations en matière financière, estimations financières (assurances, banque, immobilier) , caisse de prévoyance, services d'audit dans le domaine financier, assurance contre les accidents, services d'assurances pour véhicules automobiles. Télécommunication, transmission et diffusion d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès et/ou par terminaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services juridiques, consultations, expertises en matière d'assurances, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, programmation pour ordinateurs. Création et entretien de sites Web pour des tiers, création (conception) de sites Internet, hébergement de sites ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, constitution de base de données, élaboration (conception) de logiciels, expertises (travaux d'ingénieurs) , programmation pour ordinateurs, programmations pour ordinateurs dans le domaine de l'assurance et/ou financier.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.