Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATRIMOINE ET ART DE VIVRE PATRIMOINE
GROUPAMA SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3793340
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2020
PATRIMOINE ET ART DE VIVRE PATRIMOINE de GROUPAMA SA

Présentation de la marque PATRIMOINE ET ART DE VIVRE PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIMOINE ET ART DE VIVRE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA domicilié(e) 8-10 rue d'Astorg 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 115 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant 92593 Levallois-Perret CEDEX - France.

La marque PATRIMOINE ET ART DE VIVRE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE ET ART DE VIVRE PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2020.

GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes : FINAMA , GAN C'EST AVEC L'ESPRIT LIBRE QU'ON AVANCE , SYNERGIE AGRI , DIMENSION Privilège , CHARTE TERRE ENTREPRISE , DIMENSION CREATEURS , SYNERGIE Avantage , DIMENSION IFC PRERETRAITE , FINOGAN , GROUPE GAN


GROUPAMA SA, société anonyme - 8-10 rue d'Astorg 75008 PARIS - France - SIREN 343115135


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant 92593 Levallois-Perret CEDEX - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Produits de l'imprimerie ; publications, livres, journaux, magazines, périodiques, revues, imprimés, prospectus, brochures, catalogues, photographies. ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires, renseignements d'affaires ; expertises en affaires ; estimations en affaires commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; études de marché ; recherche de marché ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à des revues, magazines, journaux, lettres d'informations et à toutes publications y compris électroniques (pour des tiers). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; recherches de parraineurs ; projets (aide à la direction des affaires) ; services de carte de fidélité permettant à leurs utilisateurs l'accès à des avantages commerciaux réservés aux membres d'un club privé ; relations publiques. ;

Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires, affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de conseils, d'informations, de renseignements en matière financière ; consultations en matière financière ; services de financement ; services d'audit dans le domaine financier ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banque, immobilier) ; placement de fonds ; gérance de fortune ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de carte de fidélité permettant à leurs utilisateurs l'accès à des avantages financiers réservés aux membres d'un club privé. Gestion de contrats d'assurances ; services de souscription d'assurances ; service de conseils, d'informations, de consultations et de renseignements en matière de contrats d'assurances ; consultations en matière d'assurances ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier. ;

Education ; divertissement ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; formation pratique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de livres, revues, journaux, lettres d'informations ; prêts de livres ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; rédaction et publication de textes autres que publicitaire ; services de reporters ; reportages photographiques ; photographies ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; planifications de réception (divertissement).