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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA
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NOE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOE
GROUPAMA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4336295
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2027
NOE de GROUPAMA SA

Présentation de la marque NOE

Déposée par voie électronique le 8 février 2017 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA domicilié(e) 8-10 rue d'Astorg - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 115 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Bérengère EGASSE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOE arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX JOURS , ASSURBANQUE attitude de Groupama , FOURMI VERTE , CLUB EUROCOURTAGE , Macollectivité.com , Toujours avec moi , GROUPAMA HORIZON RETRAITE , INSURERS INSPIRING CONFIDENCE , GSC , GROUPAMA GROUP INSURING TOMORROW WITH CONFIDENCE


GROUPAMA SA, Société Anonyme - 8-10 rue d'Astorg - 75008 - Paris - France - SIREN 343115135


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Bérengère EGASSE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 6 août 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°730830 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-06

Appareils et instruments de signalisation, de contrôle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment bracelets connectés ; logiciels et applications logicielles pour la transmission d'alertes et la télécommunication en matière de sécurité ; détecteurs de mouvements, appareils d'alarme ; logiciels et applications logicielles liés à des systèmes de sécurité, notamment la télésurveillance ou téléassistance des individus ;

Assistance médicale, notamment avis / conseil à distance (téléconsultation et télé conseil médical), prescription d'examens ou de traitements / orientation vers des spécialistes, télé monitoring (dépistage et prévention des maladies chroniques grâce aux objets connectés) ;

Services de sécurité pour la protection des individus ; services de télésécurité, services de téléassistance, services de télésurveillance (services de sécurité pour la protection des individus) notamment pour les personnes ; agence de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; conseils en matière de sécurité.