MODULANCE
Présentation de la marque MODULANCE
Déposée le 15 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULANCE est expirée depuis le 15 juillet 2022.
GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2213997 - Publication au BOPI 2002-01-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501661 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-12
Inscription le 27 février 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750002 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27