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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA
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LITTERAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LITTERAL
GROUPAMA SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93453863
Date de dépôt :
04/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023

Présentation de la marque LITTERAL

Déposée le 4 février 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA domicilié(e) 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 115 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque LITTERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITTERAL est expirée depuis le 4 février 2023.

GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX JOURS , ASSURBANQUE attitude de Groupama , FOURMI VERTE , CLUB EUROCOURTAGE , Macollectivité.com , Toujours avec moi , GROUPAMA HORIZON RETRAITE , INSURERS INSPIRING CONFIDENCE , GSC , GROUPAMA GROUP INSURING TOMORROW WITH CONFIDENCE


GROUPAMA SA, Société anonyme - 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France - SIREN 343115135


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239076 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 15 avril 2003 - Demande de relevé de déchéance n°368998 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 29 avril 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°369723 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520071 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Inscription le 27 février 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750002 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

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