Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROUPE GAN
GROUPAMA SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1653640
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2021
GROUPE GAN de GROUPAMA SA

Présentation de la marque GROUPE GAN

Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE GAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA domicilié(e) 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 115 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque GROUPE GAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GROUPE GAN arrivera à expiration en date du 3 avril 2021.

GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes : FINAMA , GAN C'EST AVEC L'ESPRIT LIBRE QU'ON AVANCE , SYNERGIE AGRI , DIMENSION Privilège , CHARTE TERRE ENTREPRISE , DIMENSION CREATEURS , SYNERGIE Avantage , DIMENSION IFC PRERETRAITE , FINOGAN , Groupama


GROUPAMA SA, société anonyme - 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France - SIREN 343115135


NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2193203 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2011 n°2467409 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-01

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