GAN
Présentation de la marque GAN
Déposée le 24 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAN est expirée depuis le 24 septembre 2023.
GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2003 n°2242233 - Publication au BOPI 2003-05-14
Inscription le 24 septembre 1996 - Concession de licence n°206663 - Publication au BOPI 1996-09-24
Inscription le 3 août 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°438391 - Publication au BOPI 2006-08-03
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 5 novembre 1996 - Concession de licence n°208637 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 5 novembre 1996 - Concession de licence n°208637 - Publication au BOPI 1996-11-05
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536211 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29
Inscription le 27 février 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750002 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27