EQUIPASSION
Présentation de la marque EQUIPASSION
Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIPASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EQUIPASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUIPASSION est expirée depuis le 13 septembre 2021.
GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 août 2001 n°2205498 - Publication au BOPI 2001-08-30
Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393375 - Publication au BOPI 2004-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 2 août 2011 n°2477274 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-02
Inscription le 27 février 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750002 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27