Marque expirée - Marque en non vigueur

DEMAIN
GROUPAMA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1328740
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2015

Présentation de la marque DEMAIN

Déposée le 29 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMAIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA domicilié(e) 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 115 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEMAIN est expirée depuis le 29 octobre 2015.

GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX JOURS , ASSURBANQUE attitude de Groupama , FOURMI VERTE , CLUB EUROCOURTAGE , Macollectivité.com , Toujours avec moi , GROUPAMA HORIZON RETRAITE , INSURERS INSPIRING CONFIDENCE , GSC , GROUPAMA GROUP INSURING TOMORROW WITH CONFIDENCE


GROUPAMA SA, Société Anonyme - 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France - SIREN 343115135


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2057007 - Publication au BOPI 1996-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 12 octobre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°442400 - Publication au BOPI 2006-10-12

Inscription le 30 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187027 - Publication au BOPI 1995-06-30

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2005 n°2297391 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2005-09-21

Assurances et finances, assurances, banques, agences de change, gérance de portefeuille, prêts sur gage, recouvrement des créances, loteries, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles), expertise immobilière, gérance d'immeubles.