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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA
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CLIMATS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIMATS
GROUPAMA SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3119844
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021

Présentation de la marque CLIMATS

Déposée le 6 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA domicilié(e) 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 115 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CLIMATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMATS est expirée depuis le 2 août 2021.

GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX JOURS , ASSURBANQUE attitude de Groupama , FOURMI VERTE , CLUB EUROCOURTAGE , Macollectivité.com , Toujours avec moi , GROUPAMA HORIZON RETRAITE , INSURERS INSPIRING CONFIDENCE , GSC , GROUPAMA GROUP INSURING TOMORROW WITH CONFIDENCE


GROUPAMA SA, société anonyme - 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France - SIREN 343115135


NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393375 - Publication au BOPI 2004-05-26

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Renouvellement sans limitation le 2 août 2011 n°2477275 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-08-02

Inscription le 6 août 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°730830 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-06

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