CLIMATS
Présentation de la marque CLIMATS
Déposée le 6 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLIMATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMATS est expirée depuis le 2 août 2021.
GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06
Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393375 - Publication au BOPI 2004-05-26
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Renouvellement sans limitation le 2 août 2011 n°2477275 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-08-02
Inscription le 6 août 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°730830 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-06