GROUPAMA Rouergue-Gévaudan, Entreprise régie par le code des Assurances et l'Article 1235 du Code Rural
Numéro de dépôt :
1611716
Date de dépôt :
27/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2000
Présentation de la marque ARCIMED
Déposée le 27 août 1990 par GROUPAMA Rouergue-Gévaudan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCIMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GROUPAMA Rouergue-Gévaudan, Entreprise régie par le code des Assurances et l'Article 1235 du Code Rural, domicilié(e) ayant son domicile 13, Boulevard de la République, 12005 RODEZ CedexMonsieur Guy SZYMEZAK, de nationalité franÇaise,domicilié 22, rue Jean XXIII, 12000 RODEZMonsieur Jean-Marc BAPTISTE, de nationalité franÇaise,domicilié au 1, Boulevard Denys Puech, 12000 RODEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.
La marque ARCIMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCIMED est expirée depuis le 27 août 2000.
GROUPAMA Rouergue-Gévaudan, Entreprise régie par le code des Assurances et l'Article 1235 du Code Rural - ayant son domicile 13, Boulevard de la République, 12005 RODEZ CedexMonsieur Guy SZYMEZAK, de nationalité franÇaise,domicilié 22, rue Jean XXIII, 12000 RODEZMonsieur Jean-Marc BAPTISTE, de nationalité franÇaise,domicilié au 1, Boulevard Denys Puech, 12000 RODEZ - France
Cabinet Morelle Bardou - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Logiciels pour l'expertise médicale du dommage Corporel - Travaux d'expertise en informatique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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