GRACOM
Présentation de la marque GRACOM
Déposée le 20 novembre 1992 par GROUPAMA RHONE-ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRACOM est expirée depuis le 20 novembre 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01