Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUISONS DE NOUVEAUX HORIZONS
GROUPAMA IMMOBILIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
4118575
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2024
CONSTRUISONS DE NOUVEAUX HORIZONS de GROUPAMA IMMOBILIER

Présentation de la marque CONSTRUISONS DE NOUVEAUX HORIZONS

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSTRUISONS DE NOUVEAUX HORIZONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA IMMOBILIER domicilié(e) 21 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 114 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Delphine KAUFMANN domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CONSTRUISONS DE NOUVEAUX HORIZONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUISONS DE NOUVEAUX HORIZONS est expirée depuis le 17 septembre 2024.

GROUPAMA IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : FORDEV , Residential Collection , Window La Défense , Groupama Gan Retail France , Affinités Pierre , RETAIL COLLECTION , Groupama Gan REIM , WINDOW , Groupama Gan Pierre 1


GROUPAMA IMMOBILIER, société anonyme - 21 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 413114760


NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Delphine KAUFMANN - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Assurances ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, immobilier).