Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROUPAMA MODULATION: VOUS FIXEZ LE CAP POUR VOTRE EPARGNE, NOUS LA PILOTONS.
GROUPAMA GAN VIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97706856
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/12/2027

Présentation de la marque GROUPAMA MODULATION: VOUS FIXEZ LE CAP POUR VOTRE EPARGNE, NOUS LA PILOTONS.

Déposée le 2 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA GAN VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GROUPAMA MODULATION: VOUS FIXEZ LE CAP POUR VOTRE EPARGNE, NOUS LA PILOTONS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA GAN VIE domicilié(e) 8-10 RUE D'ASTORG - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 427 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Tissot Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque GROUPAMA MODULATION: VOUS FIXEZ LE CAP POUR VOTRE EPARGNE, NOUS LA PILOTONS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GROUPAMA MODULATION: VOUS FIXEZ LE CAP POUR VOTRE EPARGNE, NOUS LA PILOTONS. arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.

GROUPAMA GAN VIE a également déposé les autres marques suivantes : GAN CROISSANCE EDUCATION , FICHES POINTS CLE RETRAITE , GAN PREVOYANCE SANTE , GAN SECURITE FAMILLE , LES CARRES SANTE , Galya Prévoyance Entreprise , CARRES SANTE FRONTALIER , GROUPAMA VIE , MILLESINIUM EPARGNE , DIMENSION D'AVENIR


GROUPAMA GAN VIE, Société anonyme - 8-10 RUE D'ASTORG - 75008 - PARIS - France - SIREN 340427616


NOVAGRAAF FRANCE, Mme Tissot Marianne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355492 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Inscription le 2 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541952 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Inscription le 2 février 2011 - Changement de dénomination n°541953 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664798 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22

Assurance contre les accidents, paiement par acomptes, actuariat, affacturage, affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, affermages de biens immobiliers, agences de crédit, agences de logement, agences de recouvrement de créance, agences en douane, agences immobilières, location d'exploitations agricoles, analyse financière, estimation d'antiquités, location d'appartements, estimation d'objets d'art, assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, crédit-bail, établissement de baux, collectes de bienfaisance, courtage en biens immobiliers, estimation de bijoux, émission de bons de valeur, cote en bourse, courtage en bourse, caisse de prévoyance, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, services de cartes de débits, cautions, opérations de change, vérification des chèques, émission de chèque de voyage, dépôt en coffres-forts, collectes, opérations de compensation, consultation en matière financière, courtage, courtage en assurance, crédit, dépôt de valeurs, épargne, estimation de timbres, estimation numismatique, estimations financières, estimations fiscales, estimations immobilières, expertises fiscales, services fiduciaires, services de financement, informations financières, constitution de fonds, placement de fonds, transfert électronique de fonds, gérance de fortune, prêt, prêt sur gage, garanties, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, évaluation de biens immobiliers, assurance contre l'incendie, organisation de loteries, recouvrement de loyers, assurance maladie, assurance santé, assurance maritime, prêt sur nantissement, opérations financières, opérations monétaires, transactions financières, assurance sur la vie.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.