Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

RESCOUSS'
GROUPAMA ETUDES, (SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE)

Numéro de dépôt :
3161310
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
RESCOUSS\' de GROUPAMA ETUDES

Présentation de la marque RESCOUSS'

Déposée le 24 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESCOUSS' »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA ETUDES domicilié(e) 16, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 786 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROUPAMA ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : CASHETTE


GROUPAMA ETUDES, (SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE) - 16, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 440786184


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Inscription le 10 juin 2002 - retrait total n°347326 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

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