Marque expirée - Marque en non vigueur

EPAMA EQUILIBRE
GROUPAMA EPARGNE SALARIALE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3700633
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
EPAMA EQUILIBRE de GROUPAMA EPARGNE SALARIALE

Présentation de la marque EPAMA EQUILIBRE

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA EPARGNE SALARIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPAMA EQUILIBRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA EPARGNE SALARIALE domicilié(e) 67, rue Robespierre - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 768 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPAMA EQUILIBRE est expirée depuis le 22 décembre 2019.

GROUPAMA EPARGNE SALARIALE a également déposé les autres marques suivantes : EPAMA TRESORERIE , TESORUS


GROUPAMA EPARGNE SALARIALE, société anonyme - 67, rue Robespierre - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 428768352


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; épargne ; placements ; consultations en matière financière ; estimations financières (assurances, banque, immobilier) ; banque directe ; services d'émission de cartes de crédits ; services d'audit dans le domaine financier ; services de financement ; parrainage financier ; analyse financière ; placement de fonds ; constitution ou investissement de capitaux ; services financiers, bancaires et monétaires et d'informations en matière financière, bancaire et monétaire consultables ou disponibles notamment par voie téléphonique, télématique ou sur des réseaux de télécommunication et de communication mondiale (de type Internet) ; services de conseils, d'informations, de renseignements concernant les produits financiers, bancaires et monétaires ; gestion de contrats d'assurances ; contrats d'assurances ; services de souscription d'assurances ; courtage en assurances ; services de conseils, d'informations, de renseignements concernant les produits d'assurances ; caisse de prévoyance ; services de caisses de paiement de retraites ; services d'assurances et d'informations en matière d'assurance consultables ou disponibles notamment par voie téléphonique, télématique ou sur des réseaux de télécommunication et de communication mondiale (de type Internet).