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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA BANQUE
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CLE DE SOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLE DE SOL
GROUPAMA BANQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3048338
Date de dépôt :
25/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2020

Présentation de la marque CLE DE SOL

Déposée le 25 août 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLE DE SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA BANQUE domicilié(e) 67 RUE ROBESPIERRE - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 043 800 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque CLE DE SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLE DE SOL est expirée depuis le 25 août 2020.

GROUPAMA BANQUE a également déposé les autres marques suivantes : Forfait crédit renouvelable COMPLEO , ELANCIO , CAPELLAN , RESCOUSS' , ASSURYLIS , Facil'ado , COMPLEO , REMUNEO , DESIRIO , ÇA CHANGE UN PEU ET ÇA CHANGE TOUT


GROUPAMA BANQUE, Société Anonyme - 67 RUE ROBESPIERRE - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 572043800


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°383719 - Publication au BOPI 2003-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°488356 - Publication au BOPI 2008-07-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Inscription le 8 février 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°517666 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Renouvellement avec limitation le 3 mai 2010 n°2439329 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-05-03

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706497 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

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