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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA BANQUE
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CAPELLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPELLAN
GROUPAMA BANQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3100769
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021

Présentation de la marque CAPELLAN

Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA BANQUE domicilié(e) 67 Rue Robespierre - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 043 800 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque CAPELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPELLAN est expirée depuis le 17 mai 2021.

GROUPAMA BANQUE a également déposé les autres marques suivantes : Forfait crédit renouvelable COMPLEO , ELANCIO , RESCOUSS' , ASSURYLIS , Facil'ado , COMPLEO , REMUNEO , DESIRIO , ÇA CHANGE UN PEU ET ÇA CHANGE TOUT , Livret G Max


GROUPAMA BANQUE, Société anonyme - 67 Rue Robespierre - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 572043800


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 29 mai 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°346691 - Publication au BOPI 2002-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Inscription le 26 juin 2002 - Rejet partiel n°349553 - Publication au BOPI 2002-06-26

Inscription le 25 novembre 2003 - Changement de dénomination n°382227 - Publication au BOPI 2003-11-25

Inscription le 9 octobre 2006 - Changement d'adresse n°441955 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°488356 - Publication au BOPI 2008-07-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Inscription le 8 février 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°517666 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Renouvellement avec limitation le 4 janvier 2011 n°2459021 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-01-04

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706497 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

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