Déposée le 24 mai 1993 par GROUP LOTUS PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOTUS SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est GROUP LOTUS PLC domicilié(e) Norwich Norfolk NR 14 9EZ (dossier no 2242110) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 (dossier no 2242110) - 69448 - France.
La marque LOTUS SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUP LOTUS PLC - Norwich Norfolk NR 14 9EZ (dossier no 2242110) - France
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 (dossier no 2242110) - 69448 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03
Inscription le 10 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°173301 - Publication au BOPI 1994-06-10
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2242110 - Publication au BOPI 2003-04-30
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Véhicules terrestres; automobiles; cycles; pièces et parties constitutives de tous les produits précités et organes d'adaptation pour ceux-ci.Vêtements; vêtements de dessus; chaussures; chapellerie; vêtements et chaussures de sport, y compris pour la pratique des sports mécaniques et du sport automobile; combinaisons (vêtements). Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; appareils et matériel de sport, à savoir ballons et balles de jeu, gants accessoires de jeux, rembourrages de protection parties d'habillement de sport, protège-coudes, protège-tibias et protège-genoux articles de sport, battes de base-ball ou de cricket, appareils et engins pour exercices corporels, appareils de gymnastique, agrès pour gymnastique et jeux, appareils de culturisme, bicyclettes fixes d'entraînement, matériel et équipement pour la pratique du golf, matériel et équipement pour la pratique du ski, raquettes, planches à voile, planches pour le surfing, planches à roulettes, patins à glace, patins à roulettes, traîneaux articles de sport, luges, bobsleighs, sacs, mallettes et étuis spéciaux pour transporter des articles de sport; planches de glisse pour la neige; monoskis; skis; pièces et parties constitutives de tous les produits précités et organes d'adaptation pour ceux-ci
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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