Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELAN
GROUP LOTUS PLC, Société de droit britannique
ELF AQUITAINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1311735
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2025

Présentation de la marque ELAN

Déposée le 6 juin 1985 par la société étrangère GROUP LOTUS PLC et la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la société étrangère GROUP LOTUS PLC domicilié(e) Potash Lane, Hethel, Norwich, NORFOLK NR148EZ - Royaume-Uni et la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque ELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELAN arrivera à expiration en date du 6 juin 2025.

GROUP LOTUS PLC a également déposé les autres marques suivantes : LOTUS SPORT , ELISE , LOTUS , ACTIVE , ELAN , LOTUS EUROPA , ESPRIT , LOTUS FRANCE , LOTUSPORT , LOTUS ABC


GROUP LOTUS PLC, Société de droit britannique - Potash Lane, Hethel, Norwich, NORFOLK NR148EZ - Royaume-Uni

ELF AQUITAINE, Société Anonyme - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 5



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 25 novembre 2005 - Changement de dénomination n°423032 - Publication au BOPI 2005-11-25

Inscription - Transmission de propriété n°28325 - Publication au BOPI

Renouvellement avec limitation n°2047028 - Publication au BOPI 1995-20

Renouvellement avec limitation n°2049154 - Publication au BOPI 1995-27

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301557 - Publication au BOPI 2005-11-25

Renouvellement avec limitation le 25 novembre 2005 n°2286506 - Publication au BOPI 2005-11-25

Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374221 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374222 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374007 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374006 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 10 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°173301 - Publication au BOPI 1994-06-10

Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374220 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374008 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374010 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374009 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 23 juin 2009 - Changement d'adresse n°500404 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2015 n°2586290 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-07

Renouvellement sans limitation le 24 août 2015 n°2595628 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-24

Inscription le 23 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°764660 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, air et eau. Produits chimiques, destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Produits pour le polissage des véhicules, auto-shampooings, détartrants ; produits pour laver les glaces ; produits anti-buée, anti-givre et anti-goudron. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés. Brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage. Publicité et affaires, à savoir services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons), services d'offres promotionnelles, organisation de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir le tabac, les produits alimentaires, la presse et la papeterie, les produits de droguerie, d'hygiène et de parfumerie, les produits d'entretien ménager, les produits automobile (pétroliers et d'entretien), les produits audio et vidéo, les jouets et les cadeaux, les fleurs, les vêtements, les cartes téléphoniques, les jeux de loterie permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins de stations-service. Constructions et réparations, à savoir réparation de véhicules et de pièces de véhicules, graissage, lubrification, mise au point des moteurs, réparation et montage de pneus, réparation d'installations de chauffage. Transport et entreposage de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que leurs produits dérivés, ravitaillement de carburant, approvisionnement (livraison) de marchandises commercialisées en station-service notamment combustibles, pièces et accessoires de véhicules, produits d'entretien de véhicules. Divers. 1, 2, 3, 4, 11, 16, 21, 35, 37, 39, 42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.