Déposée le 14 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUP C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ARGUS DU MOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUP C domicilié(e) 15 allée James Watt - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 357 435 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marlène ELBAZE, GROUP C domicilié(e) 15 allée James Watt - 33700 - MERIGNAC - France.
La marque L'ARGUS DU MOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUP C, SARL - 15 allée James Watt - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 413357435
Marlène ELBAZE, GROUP C - 15 allée James Watt - 33700 - MERIGNAC - France
Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370367 - Publication au BOPI 2003-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502466 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-06-20
Affiches, brochures, cachets (sceaux) , calendriers, cartes, images, impressions, imprimés, journaux, livres, livrets, articles de papeterie, périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, revues (périodiques) . Cuir et imitations du cuir, fils de cuir, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, lanières de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sièges-cannes, fouets et sellerie. Sangles de cuir. Similicuir, moleskine. Cuir, meubles en cuir, canapés et fauteuils, poufs en cuir, canapés-lits, meubles de salons en cuir. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, matelas à air, pièces d'ameublement, armoires, bambou, étagères ou rayons de bibliothèques, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, buffets, buffets roulants, canapés, tables, vaisseliers, meubles de bureau, chaises, chaises longues, commodes, comptoirs, coussins, divans, étagères, fauteuils, literie, garnitures de lit, lits, matelas, meubles métalliques, mobilier scolaire, perles pour la décoration, portes de meubles, rayonnages, porte revues, anneaux crochets galets tringles pour rideaux, sofas, sommiers, tabourets, tiroirs, tréteaux, verre argenté, fichiers (meubles) , vitrines (meubles) , figurines (statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières textiles) . Tissus d'ameublement, tissus de coton, cotonnades, coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-pieds, dessous de carafes, dessus de lit, édredons, flanelle, indienne, jersey, jute, laine, lin, linge de lit, linge de table, linge de bain, linge de maison, linge ouvré, marabout, enveloppes de matelas, toile à matelas, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtement de meubles en matière plastique, tentures murales en matières textiles, napperons, nappes, textiles non-tissés, housses et taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de tables, serviettes de toilette, tissu de soie, tissu de spart, chemins de table, tapis de table, tissu de taffetas, tissus chenillés, tissus, tissus imitant les peaux d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, nappes et toiles cirées, stores d'intérieur à lamelles, stores en matières textiles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'ARGUS DU MOBILIER"
