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Marques déposées par GROUP A
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BELISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELISOL
GROUP A, naamloze vennootschap

Numéro de dépôt :
3996382
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023
BELISOL de GROUP A

Présentation de la marque BELISOL

Déposée le 9 avril 2013 par GROUP A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BELISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est GROUP A, naamloze vennootschap domicilié(e) 254 Luikersteenweg - 3500 - HASSELT - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV, M. Caluwaerts Dirk domicilié(e) 13 Arenbergstraat - 2000 - ANTWERPEN - Belgique.

La marque BELISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELISOL est expirée depuis le 9 avril 2023.

GROUP A a également déposé les autres marques suivantes : BELISOL , BELISOL


GROUP A, naamloze vennootschap - 254 Luikersteenweg - 3500 - HASSELT - Belgique


BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV, M. Caluwaerts Dirk - 13 Arenbergstraat - 2000 - ANTWERPEN - Belgique


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions mobiles métalliques ; arrêts et châssis de portes et fenêtres métalliques ; matériaux métalliques étant des portes et des fenêtres en metal, des portes et des fenêtres en aluminium ; guide de volets roulants métalliques ; stores métalliques à usage extérieur ; portes de garage métalliques ; pergolas et vérandas métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions mobiles non métalliques ; matériaux de construction en bois et dérivés de bois ; articles en bois étant des portes et des fenêtres, des fenêtres et des portes non métalliques ; portes et fenêtres en PVC ; arrêts et châssis de portes et fenêtres non métalliques ; portes de garage non métalliques parmi lesquelles portes de garage en PVC ; pergolas et vérandas non métalliques, parmi lesquels pergolas et vérandas en PVC ;

Construction ; services d'isolation ; réparation et entretien des bâtiments ; installation et réparation de portes et de fenêtres ; placement et montage des produits mentionnés dans les classes 6 et 19.