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Marques déposées par la société GROUP 4 SECURITAS N.V
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PLANTIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANTIME
GROUP 4 SECURITAS N.V., société des Antilles Néerlandaises

Numéro de dépôt :
1538802
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2009

Présentation de la marque PLANTIME

Déposée le 29 juin 1989 par la société GROUP 4 SECURITAS N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUP 4 SECURITAS N.V domicilié(e) Kaya W. (Jombi), F.G. Mensing 44, CURACAO, Antilles Néerlandaises (dossier no 2141578) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2141578) - France.

La marque PLANTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANTIME est expirée depuis le 29 juin 2009.


GROUP 4 SECURITAS N.V., société des Antilles Néerlandaises - Kaya W. (Jombi), F.G. Mensing 44, CURACAO, Antilles Néerlandaises (dossier no 2141578) - Pays-Bas


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2141578) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 1999 n°2141578 - Publication au BOPI 1999-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301932 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171255 - Publication au BOPI 1994-04-11

Logiciels d'ordinateurs; appareils et instruments de commande et de contrôle d'accès, appareils et instruments d'enregistrement et de marquage de temps, parties des appareils et instruments qui précèdent